Cadre legal
Mentions légales
Ces mentions identifient l'editeur du site Kyrelia Technologies et de ses solutions ClariDroits et Bus Scolaire Connect.
Document de travail. Les informations administratives devront être complètees et validées avant publication commerciale définitive : forme juridique, SIRET, adresse du siège, capital social, directeur de publication et hébergeur final.
Editeur
Kyrelia Technologies, projet numérique dédié aux solutions utiles, accessibles et humaines.
Solutions présentées : ClariDroits, plateforme d'aide à la compréhension et à la préparation des démarches médico-sociales, et Bus Scolaire Connect, solution de mobilité scolaire connectée.
Contact : Contacter Kyrelia Technologies
Directeur de la publication
A complèter par le représentant légal de Kyrelia Technologies lors de l'immatriculation ou de la mise en exploitation commerciale.
Hebergement
Le site et l'API peuvent être hébergés sur un VPS OVHcloud ou tout autre prestataire compatible Docker. L'hébergeur définitif doit être confirmé dans la version commerciale.
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Propriete intellectuelle
Les textes, interfaces, logos, visuels, bases de données, structures applicatives et éléments graphiques présents sur ce site sont protégés. Toute reproduction non autorisee est interdite.
Kyrelia Technologies, Bus Scolaire Connect et ClariDroits sont des marques déposées auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), respectivement sous les numéros 5266758, 5266778 et 5268190. Leurs contenus, interfaces, logos et visuels sont protégés au titre de la propriété intellectuelle applicable. Toute reproduction, imitation ou utilisation non autorisée est interdite sans accord préalable écrit de leur titulaire.
Responsabilite
ClariDroits est un outil d'aide à la compréhension, à l'organisation des informations et à la préparation des démarches médico-sociales. Il ne remplace ni un professionnel de santé, ni un avocat, ni une administration, et ne garantit aucun droit ni aucune décision.
Bus Scolaire Connect est un outil d'information et d'aide à l'exploitation. Les décisions officielles de circulation, de suspension de transport ou de sécurité restent prises par les autorités, collectivités, exploitants et responsables habilités.